Mentions Légales

1. Présentation du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://chez-prosper.ovh l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire :
Association Relais Des Fraternités (RDF)
Association Loi 1901 déclarée en Préfecture de Lannion
SIREN : 891 502 361
RNA : W223005524
Siège social : 12 rue Saint-Nicolas, 22300 LANNION

Responsable publication : Thierry Pestel (Président)
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.

Webmaster : L'administration du site

Hébergeur :
OVH SAS
2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

2. Conditions générales d’utilisation du site

L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.

3. Description des services fournis

Le projet « chez Prosper » porté par l'association "Relais des fraternités" consiste à penser la résilience territoriale à travers la transition écologique mise au service du lien social.

Cela passe par l’idée d’un tiers-lieu écologique et solidaire qui réunit des personnes d’horizons différents autour d’activités variées (légumerie, maraîchage, ateliers...).

4. Propriété intellectuelle et contrefaçons

L’association Chez Prosper est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

5. Limitations de responsabilité

Chez Prosper ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site.